Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHASSITHERM
Numéro de dépôt :
1267326
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994
Présentation de la marque CHASSITHERM
Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHASSITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : FACA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°12295 - Publication au BOPI 1984-37